Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CALECON LIBERE
Numéro de dépôt :
1384055
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/1996
Présentation de la marque LE CALECON LIBERE
Déposée le 10 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CALECON LIBERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CALECON LIBERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CALECON LIBERE est expirée depuis le 10 décembre 1996.
FRANCOIS PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20